GAEC LEROUX C ET T - Permis de construire et DP

Active
487818528 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2006

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LEROUX C ET T

GAEC LEROUX C ET T est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Courtonne-les-Deux-Églises.

Profil et organisation

GAEC LEROUX C ET T est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 14290 à COURTONNE-LES-DEUX-EGLISES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LEROUX C ET T
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2006
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LEROUX C ET T

Activité d’urbanisme de GAEC LEROUX C ET T

GAEC LEROUX C ET T compte 2 autorisations recensées sur la période 16/03/2016 - 14/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LEROUX C ET T, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/03/2016 - 14/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LEROUX C ET T

2 autorisations sur la période 16/03/2016 - 14/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Courtonne-les-Deux-Églises.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LEROUX C ET T dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rte De Saint Mards, Courtonne-les-Deux-Églises (14290) PC Locaux B532, B533 60 791 m² 142 m² 2023/03/14
Ferme De La Fontaine, Courtonne-les-Deux-Églises (14290) PC Locaux B533 10 000 m² 1 112 m² 2016/03/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC LEROUX C ET T

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LEROUX C ET T

Sources des informations sur GAEC LEROUX C ET T

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LEROUX C ET T

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LEROUX C ET T ?
GAEC LEROUX C ET T est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LEROUX C ET T ?
Le profil de GAEC LEROUX C ET T recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LEROUX C ET T apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LEROUX C ET T concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LEROUX C ET T signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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