GAEC LEGUAY - Permis de construire et DP

Active
392135000 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 10/08/1993

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LEGUAY

GAEC LEGUAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aurseulles.

Profil et organisation

GAEC LEGUAY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 14240 à AURSEULLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LEGUAY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
10/08/1993
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LEGUAY

Activité d’urbanisme de GAEC LEGUAY

GAEC LEGUAY compte 2 autorisations recensées sur la période 21/06/2013 - 12/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LEGUAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/06/2013 - 12/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LEGUAY

2 autorisations sur la période 21/06/2013 - 12/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Aurseulles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LEGUAY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Vallee (Anctoville) Sermentot, Aurseulles (14240) PC Locaux ZX41, ZX42 800 m² 2020/06/12
La Vallee, Aurseulles (14240) PC Locaux ZX23 1 000 000 m² 915 m² 2013/06/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC LEGUAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LEGUAY

Sources des informations sur GAEC LEGUAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LEGUAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LEGUAY ?
GAEC LEGUAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LEGUAY ?
Le profil de GAEC LEGUAY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LEGUAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LEGUAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LEGUAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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