GAEC LEGER - Permis de construire et DP

Active
402251607 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LEGER

GAEC LEGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paulmy.

Profil et organisation

GAEC LEGER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 37350 à PAULMY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LEGER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/09/1995
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LEGER

Activité d’urbanisme de GAEC LEGER

GAEC LEGER compte 2 autorisations recensées sur la période 02/08/2016 - 23/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LEGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/08/2016 - 23/04/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LEGER

2 autorisations sur la période 02/08/2016 - 23/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Paulmy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LEGER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Marnieres, Paulmy (37350) PC Locaux A502 268 620 m² 440 m² 2020/04/23
Les Marnieres, Paulmy (37350) PC Locaux A503, A502 270 740 m² 533 m² 2016/08/02

Répartition géographique des autorisations de GAEC LEGER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LEGER

Sources des informations sur GAEC LEGER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LEGER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LEGER ?
GAEC LEGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LEGER ?
Le profil de GAEC LEGER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LEGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LEGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LEGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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