GAEC L'ECATAN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC L'ECATAN
GAEC L'ECATAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Domancy.
Profil et organisation
GAEC L'ECATAN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74700 à DOMANCY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC L'ECATAN
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Sigle
- GAEC
- Date de création
- 01/01/1992
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC L'ECATAN
Activité d’urbanisme de GAEC L'ECATAN
GAEC L'ECATAN compte 3 autorisations recensées sur la période 22/03/2017 - 01/07/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC L'ECATAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC L'ECATAN
3 autorisations sur la période 22/03/2017 - 01/07/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Domancy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC L'ECATAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1140 Route De Lardin, Domancy (74700) | PC Locaux | 0B3202, 0B832 | 21 678 m² | 204 m² | 2021/07/01 |
| Clos Baron, Domancy (74700) | PC Logement | 0A3157 | 808 m² | 119 m² | 2017/04/25 |
| 188 Clos Des Bottolliers, Sallanches (74700) | PC Logement | B3818 | 1 266 m² | 42 m² | 2017/03/22 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC L'ECATAN
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC L'ECATAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC L'ECATAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.