GAEC LE RUISSEAU - Permis de construire et DP

Active
343807889 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/1987

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LE RUISSEAU

GAEC LE RUISSEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Philbert-de-Bouaine.

Profil et organisation

GAEC LE RUISSEAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 85660 SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE RUISSEAU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.46Z - Élevage de porcins
SIRET du siège
Date de création
01/12/1987
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE RUISSEAU

Activité d’urbanisme de GAEC LE RUISSEAU

GAEC LE RUISSEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 15/04/2019 - 25/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE RUISSEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/04/2019 - 25/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE RUISSEAU

2 autorisations sur la période 15/04/2019 - 25/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Philbert-de-Bouaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE RUISSEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Basse Bliniere, Saint-Philbert-de-Bouaine (85660) PC Locaux ZL162, ZL163 21 546 m² 302 m² 2025/03/25
La Basse Bliniere, Saint-Philbert-de-Bouaine (85660) PC Locaux ZL177 180 m² 2019/04/15

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE RUISSEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LE RUISSEAU

Sources des informations sur GAEC LE RUISSEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE RUISSEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE RUISSEAU ?
GAEC LE RUISSEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE RUISSEAU ?
Le profil de GAEC LE RUISSEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE RUISSEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE RUISSEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE RUISSEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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