GAEC LE PARET - Permis de construire et DP

Active
423084664 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1999

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LE PARET

GAEC LE PARET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Manigod.

Profil et organisation

GAEC LE PARET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74230 à MANIGOD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE PARET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/05/1999

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE PARET

Activité d’urbanisme de GAEC LE PARET

GAEC LE PARET compte 2 autorisations recensées sur la période 18/08/2020 - 24/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE PARET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/08/2020 - 24/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE PARET

2 autorisations sur la période 18/08/2020 - 24/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Manigod.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE PARET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
948 Route Du Col De Plan Bois, Manigod (74230) PC Locaux A3305 21 352 m² 87 m² 2026/03/24
Le Picheux, Manigod (74230) PC Locaux A1882 23 717 m² 514 m² 2020/08/18

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE PARET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LE PARET

Sources des informations sur GAEC LE PARET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE PARET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE PARET ?
GAEC LE PARET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE PARET ?
Le profil de GAEC LE PARET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE PARET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE PARET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE PARET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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