GAEC LE MOAL - Permis de construire et DP

Active
430301069 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LE MOAL

GAEC LE MOAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Merzer.

Profil et organisation

GAEC LE MOAL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22200 au Merzer.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE MOAL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/03/2000

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE MOAL

Activité d’urbanisme de GAEC LE MOAL

GAEC LE MOAL compte 2 autorisations recensées sur la période 14/01/2013 - 26/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE MOAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/01/2013 - 26/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE MOAL

2 autorisations sur la période 14/01/2013 - 26/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Merzer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE MOAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Cosquer, Le Merzer (22200) PC Locaux C176, C177 1 875 m² 2023/10/26
Le Cosquer, Le Merzer (22200) PC Locaux C186 7 710 m² 799 m² 2013/01/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE MOAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LE MOAL

Sources des informations sur GAEC LE MOAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE MOAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE MOAL ?
GAEC LE MOAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE MOAL ?
Le profil de GAEC LE MOAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE MOAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE MOAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE MOAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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