GAEC LE MARAIS VERT - Permis de construire et DP

Active
330623554 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 06/07/1984

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC LE MARAIS VERT

GAEC LE MARAIS VERT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bois-de-Céné.

Profil et organisation

GAEC LE MARAIS VERT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85710 à BOIS-DE-CENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE MARAIS VERT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
06/07/1984
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE MARAIS VERT

Activité d’urbanisme de GAEC LE MARAIS VERT

GAEC LE MARAIS VERT compte 3 autorisations recensées sur la période 22/09/2014 - 28/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE MARAIS VERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/09/2014 - 28/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE MARAIS VERT

3 autorisations sur la période 22/09/2014 - 28/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bois-de-Céné.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE MARAIS VERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Praurit, Bois-de-Céné (85710) PC Locaux D141, D142 45 875 m² 1 188 m² 2021/05/28
L'obligeance, Bois-de-Céné (85710) PC Locaux D141, D142 26 030 m² 12 m² 2019/03/25
L'obligeance, Bois-de-Céné (85710) PC Locaux D141, D142 27 050 m² 788 m² 2014/09/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE MARAIS VERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LE MARAIS VERT

Sources des informations sur GAEC LE MARAIS VERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE MARAIS VERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE MARAIS VERT ?
GAEC LE MARAIS VERT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE MARAIS VERT ?
Le profil de GAEC LE MARAIS VERT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE MARAIS VERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE MARAIS VERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE MARAIS VERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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