GAEC LE JARDIN FLEURINOIS - Permis de construire et DP

Active
442193652 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2002

Infos clés

Présentation détaillée de GAEC LE JARDIN FLEURINOIS

GAEC LE JARDIN FLEURINOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fleurieux-sur-l'Arbresle.

Profil et organisation

GAEC LE JARDIN FLEURINOIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 69210 à FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE JARDIN FLEURINOIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/05/2002
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE JARDIN FLEURINOIS

Activité d’urbanisme de GAEC LE JARDIN FLEURINOIS

GAEC LE JARDIN FLEURINOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 21/01/2021 - 16/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE JARDIN FLEURINOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/01/2021 - 16/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE JARDIN FLEURINOIS

2 autorisations sur la période 21/01/2021 - 16/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Fleurieux-sur-l'Arbresle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE JARDIN FLEURINOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
41 Rue A. Dumez, Fleurieux-sur-l'Arbresle (69210) PC Locaux BI29, BI30 25 102 m² 54 m² 2023/02/16
41 Route Albert Dumez, Fleurieux-sur-l'Arbresle (69210) PC Locaux BI29, BI30 25 102 m² 26 m² 2021/01/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE JARDIN FLEURINOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LE JARDIN FLEURINOIS

Sources des informations sur GAEC LE JARDIN FLEURINOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE JARDIN FLEURINOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE JARDIN FLEURINOIS ?
GAEC LE JARDIN FLEURINOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE JARDIN FLEURINOIS ?
Le profil de GAEC LE JARDIN FLEURINOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE JARDIN FLEURINOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE JARDIN FLEURINOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE JARDIN FLEURINOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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