GAEC LE JALOUVRE - Permis de construire et DP

Active
430485649 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC LE JALOUVRE

GAEC LE JALOUVRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Grand-Bornand.

Profil et organisation

GAEC LE JALOUVRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74450 au Grand-Bornand.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE JALOUVRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2000
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE JALOUVRE

Activité d’urbanisme de GAEC LE JALOUVRE

GAEC LE JALOUVRE compte 3 autorisations recensées sur la période 03/07/2013 - 19/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE JALOUVRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

03/07/2013 - 19/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE JALOUVRE

3 autorisations sur la période 03/07/2013 - 19/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Grand-Bornand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE JALOUVRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
532 Chemin Cuillery, Le Grand-Bornand (74450) PC Locaux B16, B2599 225 m² 167 m² 2025/12/19
125 Impasse Du Plane, Le Grand-Bornand (74450) DP Logement A4783 1 747 m² 36 m² 2023/04/21
Adresse Non Renseignée, Le Grand-Bornand (74450) PC Mixte A887, A888 12 272 m² 228 m² 2013/07/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE JALOUVRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LE JALOUVRE

Sources des informations sur GAEC LE JALOUVRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE JALOUVRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE JALOUVRE ?
GAEC LE JALOUVRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE JALOUVRE ?
Le profil de GAEC LE JALOUVRE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE JALOUVRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE JALOUVRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE JALOUVRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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