GAEC LE BRUN - Permis de construire et DP

Active
443694070 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2002

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LE BRUN

GAEC LE BRUN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Spézet.

Profil et organisation

GAEC LE BRUN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 29540 à SPEZET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE BRUN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2002

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE BRUN

Activité d’urbanisme de GAEC LE BRUN

GAEC LE BRUN compte 2 autorisations recensées sur la période 21/10/2013 - 24/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE BRUN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/10/2013 - 24/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE BRUN

2 autorisations sur la période 21/10/2013 - 24/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Spézet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE BRUN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ker Izella, Spézet (29540) PC Locaux C444, C445 115 m² 2016/11/24
Kerizella, Spézet (29540) PC Locaux C475, C444 10 550 m² 275 m² 2013/10/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE BRUN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LE BRUN

Sources des informations sur GAEC LE BRUN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE BRUN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE BRUN ?
GAEC LE BRUN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE BRUN ?
Le profil de GAEC LE BRUN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE BRUN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE BRUN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE BRUN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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