GAEC LE BRETOU - Permis de construire et DP

Active
421676529 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1999

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LE BRETOU

GAEC LE BRETOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arrens-Marsous.

Profil et organisation

GAEC LE BRETOU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 65400 à ARRENS-MARSOUS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE BRETOU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1999

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE BRETOU

Activité d’urbanisme de GAEC LE BRETOU

GAEC LE BRETOU compte 2 autorisations recensées sur la période 19/02/2020 - 18/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE BRETOU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/02/2020 - 18/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE BRETOU

2 autorisations sur la période 19/02/2020 - 18/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Arrens-Marsous.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE BRETOU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Bourg, Arrens-Marsous (65400) PC Locaux B302 2 380 m² 1 196 m² 2021/05/18
31 Rue Du Bourg, Arrens-Marsous (65400) PC Locaux B302 1 840 m² 53 m² 2020/02/19

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE BRETOU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LE BRETOU

Sources des informations sur GAEC LE BRETOU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE BRETOU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE BRETOU ?
GAEC LE BRETOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE BRETOU ?
Le profil de GAEC LE BRETOU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE BRETOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE BRETOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE BRETOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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