GAEC LE BORNE - Autorisations d'urbanisme
Active
387732860
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Code 6533
|
Créée le 01/06/1992
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- GAEC LE BORNE
- SIREN
- 387 732 860
- SIRET siège
- 387 732 860 00011
- Forme juridique
- Code 6533
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.41Z
- Date de création
- 01/06/1992
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 04/01/2013
- Dernière autorisation
- 13/04/2018
Siège social
- Adresse
- LE VILLARET
- Commune
- 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXT
- Département
- Haute-Savoie
Permis de construire de GAEC LE BORNE
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Vers Le Pont, Saint-Jean-de-Sixt (74450) | PC Locaux | A4083, A4084 | 7 646 m² | 1 350 m² | 2018/04/13 |
| Vers Le Pont, Saint-Jean-de-Sixt (74450) | PC Locaux | A4083, A4084 | 7 646 m² | 988 m² | 2013/01/04 |
Permis d'aménager de GAEC LE BORNE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de GAEC LE BORNE
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.