Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Garnerie, Rochetrejoux (85510) | PA | ZI18, ZI19 | 56 400 m² | 2022/09/20 |
GAEC LA PIERRE BRUNE - Permis d'aménager
Active
320518251
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Créée le 01/09/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de GAEC LA PIERRE BRUNE
GAEC LA PIERRE BRUNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rochetrejoux.
Profil et organisation
GAEC LA PIERRE BRUNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85510 à Rochetrejoux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LA PIERRE BRUNE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1980
Siège social
Permis d'aménager de GAEC LA PIERRE BRUNE
Activité d’urbanisme de GAEC LA PIERRE BRUNE
GAEC LA PIERRE BRUNE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/09/2022 - 20/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA PIERRE BRUNE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/09/2022 - 20/09/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de GAEC LA PIERRE BRUNE
1 autorisation sur la période 20/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Rochetrejoux.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de GAEC LA PIERRE BRUNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LA PIERRE BRUNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE
SIREN 307604215
Même département de siège
15 autorisations
15 PC
LA LANDETTE
SIREN 347464943
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
GOURMAUD SELECTION
SIREN 353466824
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
EARL L'OCEAN
SIREN 443978366
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
LES JONCHERES
SIREN 481522258
Même département de siège
8 autorisations
6 PC
1 PA
1 PD
GAEC LIMOUZIN PETIT BREUIL
SIREN 325291839
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
Sources des informations sur GAEC LA PIERRE BRUNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GAEC LA PIERRE BRUNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LA PIERRE BRUNE ?
GAEC LA PIERRE BRUNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LA PIERRE BRUNE ?
Le profil de GAEC LA PIERRE BRUNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LA PIERRE BRUNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LA PIERRE BRUNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LA PIERRE BRUNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable