GAEC LA MARTINIERE - Permis de construire et DP

Active
383365715 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1991

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de GAEC LA MARTINIERE

GAEC LA MARTINIERE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bournezeau.

Profil et organisation

GAEC LA MARTINIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85480 à BOURNEZEAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LA MARTINIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/1991

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LA MARTINIERE

Activité d’urbanisme de GAEC LA MARTINIERE

GAEC LA MARTINIERE compte 4 autorisations recensées sur la période 09/02/2017 - 14/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA MARTINIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

09/02/2017 - 14/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC LA MARTINIERE

4 autorisations sur la période 09/02/2017 - 14/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Bournezeau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA MARTINIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit ""La Martiniere"", Bournezeau (85480) PC Locaux ZD91 27 590 m² 381 m² 2024/10/14
Les Champs De Beauregard, Thorigny (85480) PC Locaux C1146, C1147 49 986 m² 137 m² 2023/06/30
La Martiniere, Bournezeau (85480) PC Locaux ZD91 27 590 m² 211 m² 2017/04/14
La Perdriere, Bournezeau (85480) PC Locaux XD35, XD37 42 374 m² 395 m² 2017/02/09

Répartition géographique des autorisations de GAEC LA MARTINIERE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LA MARTINIERE

Sources des informations sur GAEC LA MARTINIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LA MARTINIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LA MARTINIERE ?
GAEC LA MARTINIERE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LA MARTINIERE ?
Le profil de GAEC LA MARTINIERE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LA MARTINIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LA MARTINIERE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LA MARTINIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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