GAEC LA FEUILLE DE CHENE - Permis de construire et DP

Active
538945684 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2012

Infos clés

Présentation détaillée de GAEC LA FEUILLE DE CHENE

GAEC LA FEUILLE DE CHENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Château-Gontier-sur-Mayenne.

Profil et organisation

GAEC LA FEUILLE DE CHENE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 53200 à CHATEAU-GONTIER-SUR-MAYENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LA FEUILLE DE CHENE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/01/2012
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LA FEUILLE DE CHENE

Activité d’urbanisme de GAEC LA FEUILLE DE CHENE

GAEC LA FEUILLE DE CHENE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/07/2024 - 26/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA FEUILLE DE CHENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/07/2024 - 26/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LA FEUILLE DE CHENE

2 autorisations sur la période 16/07/2024 - 26/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Château-Gontier-sur-Mayenne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA FEUILLE DE CHENE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Potager, Château-Gontier-sur-Mayenne (53200) PC Locaux C791 50 820 m² 21 m² 2025/06/26
Lieu Le Potager, Château-Gontier-sur-Mayenne (53200) PC Locaux C791 50 820 m² 96 m² 2024/07/16

Répartition géographique des autorisations de GAEC LA FEUILLE DE CHENE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LA FEUILLE DE CHENE

Sources des informations sur GAEC LA FEUILLE DE CHENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LA FEUILLE DE CHENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LA FEUILLE DE CHENE ?
GAEC LA FEUILLE DE CHENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LA FEUILLE DE CHENE ?
Le profil de GAEC LA FEUILLE DE CHENE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LA FEUILLE DE CHENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LA FEUILLE DE CHENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LA FEUILLE DE CHENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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