2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC LA FERME DU BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Sigolène.
GAEC LA FERME DU BOIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43600 à Sainte-Sigolène.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LA FERME DU BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/09/2015 - 11/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA FERME DU BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/09/2015 - 11/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Sigolène.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA FERME DU BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bois De Cornassac, Sainte-Sigolène (43600) | PC Locaux | AY362, AY363 | 21 611 m² | 1 562 m² | 2017/07/11 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bois De Cornassac, Sainte-Sigolène (43600) | PC Locaux | AY365, AY363 | 13 220 m² | 439 m² | 2015/09/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
