GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS - Permis de construire et DP

Cessée
800173817 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS

GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thuret.

Profil et organisation

GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63260 à Thuret.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2014

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS

Activité d’urbanisme de GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS

GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS compte 1 autorisation recensée sur la période 20/03/2020 - 20/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/03/2020 - 20/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS

1 autorisation sur la période 20/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Thuret.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Rouis - Chassenet, Thuret (63260) PC Locaux YC85 4 623 m² 119 m² 2020/03/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS

Sources des informations sur GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS ?
GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS ?
Le profil de GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LA FERME DES QUATRE VENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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