2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
GAEC LA CLOPIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Segré-en-Anjou Bleu.
GAEC LA CLOPIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49500 à Segré-en-Anjou Bleu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LA CLOPIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 17/03/2015 - 20/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA CLOPIERE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/04/2015 - 20/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Segré-en-Anjou Bleu. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA CLOPIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Clopiere (Montguillon), Segré-en-Anjou Bleu (49500) | PC Locaux | 0A261, 0A262 | 52 031 m² | 135 m² | 2022/12/20 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Clopiere, Segré-en-Anjou Bleu (49500) | PC Locaux | A1429, A1430 | 21 500 m² | 288 m² | 2015/04/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 17/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Segré-en-Anjou Bleu. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Clopiere, Segré-en-Anjou Bleu (49500) | PD | A261 | — | 2015/03/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
