GAEC LA CHAPELLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC LA CHAPELLE
GAEC LA CHAPELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouilleron-Saint-Germain.
Profil et organisation
GAEC LA CHAPELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85390 à MOUILLERON-SAINT-GERMAIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LA CHAPELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/2011
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LA CHAPELLE
Activité d’urbanisme de GAEC LA CHAPELLE
GAEC LA CHAPELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 30/07/2014 - 10/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA CHAPELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LA CHAPELLE
3 autorisations sur la période 30/07/2014 - 10/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Mouilleron-Saint-Germain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA CHAPELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Petite Roche Mouilleron En Pareds, Mouilleron-Saint-Germain (85390) | PC Locaux | ZI93 | 20 780 m² | 1 190 m² | 2021/09/10 |
| La Petite Roche Mouilleron En Pareds, Mouilleron-Saint-Germain (85390) | PC Locaux | A504 | 3 680 m² | 58 m² | 2017/02/22 |
| La Petite Roche, Mouilleron-Saint-Germain (85390) | PC Locaux | ZI93 | 20 780 m² | 630 m² | 2014/07/30 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LA CHAPELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LA CHAPELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LA CHAPELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.