GAEC LA BROSSE - Autorisations d'urbanisme
Active
483845467
|
Code 6533
|
Créée le 01/08/2005
Total autorisations
2
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- GAEC LA BROSSE
- SIREN
- 483 845 467
- SIRET siège
- 483 845 467 00016
- Forme juridique
- Code 6533
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.41Z
- Date de création
- 01/08/2005
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 22/07/2015
- Dernière autorisation
- 02/07/2025
Siège social
- Adresse
- 4 LIEU DIT LA BROSSE D'ENFER
- Commune
- 79290 VAL EN VIGNES
- Département
- Deux-Sèvres
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Permis de construire de GAEC LA BROSSE
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Brosse D'enfer St Pierr, Val en Vignes (79290) | PC Locaux | A650, A639 | 26 910 m² | 418 m² | 2025/07/02 |
| 4 La Brosse D Enfer, Val en Vignes (79290) | PC Locaux | A257, A264 | 98 149 m² | 446 m² | 2015/07/22 |
Permis d'aménager de GAEC LA BROSSE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de GAEC LA BROSSE
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable