GAEC LA BOUVARDIERE - Permis de construire et DP

Active
432088060 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC LA BOUVARDIERE

GAEC LA BOUVARDIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-en-Faucigny.

Profil et organisation

GAEC LA BOUVARDIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74800 à SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LA BOUVARDIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/2000

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LA BOUVARDIERE

Activité d’urbanisme de GAEC LA BOUVARDIERE

GAEC LA BOUVARDIERE compte 3 autorisations recensées sur la période 29/07/2016 - 20/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA BOUVARDIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/07/2016 - 20/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LA BOUVARDIERE

3 autorisations sur la période 29/07/2016 - 20/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-en-Faucigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA BOUVARDIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Coudray, Saint-Pierre-en-Faucigny (74800) PC Locaux 0C921, 0C4 14 335 m² 202 m² 2022/06/20
Le Coudray, Saint-Pierre-en-Faucigny (74800) PC Locaux 0C5, 0C6 629 m² 2021/07/05
Le Coudray, Saint-Pierre-en-Faucigny (74800) PC Locaux 0C901 978 m² 2016/07/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC LA BOUVARDIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LA BOUVARDIERE

Sources des informations sur GAEC LA BOUVARDIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LA BOUVARDIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LA BOUVARDIERE ?
GAEC LA BOUVARDIERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LA BOUVARDIERE ?
Le profil de GAEC LA BOUVARDIERE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LA BOUVARDIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LA BOUVARDIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LA BOUVARDIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides