GAEC L ETEIL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC L ETEIL
GAEC L ETEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fomperron.
Profil et organisation
GAEC L ETEIL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 79340 à FOMPERRON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC L ETEIL
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1983
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC L ETEIL
Activité d’urbanisme de GAEC L ETEIL
GAEC L ETEIL compte 2 autorisations recensées sur la période 24/05/2016 - 19/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC L ETEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC L ETEIL
2 autorisations sur la période 24/05/2016 - 19/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Fomperron.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC L ETEIL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fontarnault, Fomperron (79340) | PC Locaux | C235 | 1 739 m² | 978 m² | 2018/09/19 |
| Adresse Non Renseignée, Fomperron (79340) | PC Locaux | — | — | 887 m² | 2016/05/24 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC L ETEIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC L ETEIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC L ETEIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.