GAEC JARDINS DU BANCHET - Permis de construire et DP

Active
525040499 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/2010

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC JARDINS DU BANCHET

GAEC JARDINS DU BANCHET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bilieu.

Profil et organisation

GAEC JARDINS DU BANCHET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 38850 BILIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC JARDINS DU BANCHET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/09/2010
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC JARDINS DU BANCHET

Activité d’urbanisme de GAEC JARDINS DU BANCHET

GAEC JARDINS DU BANCHET compte 2 autorisations recensées sur la période 03/02/2015 - 26/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC JARDINS DU BANCHET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/02/2015 - 26/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC JARDINS DU BANCHET

2 autorisations sur la période 03/02/2015 - 26/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Bilieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC JARDINS DU BANCHET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pierre Bessey, Bilieu (38850) PC Locaux A916 12 411 m² 129 m² 2019/10/26
Chem Pierre Bessey, Bilieu (38850) PC Locaux A916 12 411 m² 125 m² 2015/02/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC JARDINS DU BANCHET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC JARDINS DU BANCHET

Sources des informations sur GAEC JARDINS DU BANCHET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC JARDINS DU BANCHET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC JARDINS DU BANCHET ?
GAEC JARDINS DU BANCHET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC JARDINS DU BANCHET ?
Le profil de GAEC JARDINS DU BANCHET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC JARDINS DU BANCHET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC JARDINS DU BANCHET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC JARDINS DU BANCHET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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