GAEC HUGON - Permis de construire et DP

Active
410478713 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 06/01/1997

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC HUGON

GAEC HUGON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cussac.

Profil et organisation

GAEC HUGON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15430 à CUSSAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC HUGON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
06/01/1997

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC HUGON

Activité d’urbanisme de GAEC HUGON

GAEC HUGON compte 2 autorisations recensées sur la période 23/02/2016 - 01/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC HUGON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/02/2016 - 01/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC HUGON

2 autorisations sur la période 23/02/2016 - 01/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Cussac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC HUGON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Cussac (15430) PC Locaux B197, B619 219 m² 2023/02/01
Les Prats Claus, Cussac (15430) PC Locaux B195, B197 24 479 m² 1 084 m² 2016/02/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC HUGON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC HUGON

Sources des informations sur GAEC HUGON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC HUGON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC HUGON ?
GAEC HUGON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC HUGON ?
Le profil de GAEC HUGON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC HUGON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC HUGON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC HUGON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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