GAEC HTE-ORRIERE - Permis de construire et DP

Active
818980609 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2016

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC HTE-ORRIERE

GAEC HTE-ORRIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Fraimbault.

Profil et organisation

GAEC HTE-ORRIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 61350 SAINT-FRAIMBAULT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC HTE-ORRIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/03/2016
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC HTE-ORRIERE

Activité d’urbanisme de GAEC HTE-ORRIERE

GAEC HTE-ORRIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/04/2018 - 06/05/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC HTE-ORRIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/04/2018 - 06/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC HTE-ORRIERE

2 autorisations sur la période 11/04/2018 - 06/05/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Fraimbault.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC HTE-ORRIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
L Antonniere, Soucé (53300) PC Locaux ZD76 476 m² 2021/05/06
La Haute Orriere, Saint-Fraimbault (61350) PC Locaux ZR89 1 922 m² 85 m² 2018/04/11

Répartition géographique des autorisations de GAEC HTE-ORRIERE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC HTE-ORRIERE

Sources des informations sur GAEC HTE-ORRIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC HTE-ORRIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC HTE-ORRIERE ?
GAEC HTE-ORRIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC HTE-ORRIERE ?
Le profil de GAEC HTE-ORRIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC HTE-ORRIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC HTE-ORRIERE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC HTE-ORRIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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