GAEC HENGUELLE - Permis de construire et DP

Active
397859430 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1994

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC HENGUELLE

GAEC HENGUELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ruisseauville.

Profil et organisation

GAEC HENGUELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 62310 à Ruisseauville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC HENGUELLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/07/1994

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC HENGUELLE

Activité d’urbanisme de GAEC HENGUELLE

GAEC HENGUELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 09/09/2024 - 09/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC HENGUELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/09/2024 - 09/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC HENGUELLE

1 autorisation sur la période 09/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Ruisseauville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC HENGUELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Route De Blangy, Ruisseauville (62310) PC Locaux B107, B112 32 237 m² 303 m² 2024/09/09

Répartition géographique des autorisations de GAEC HENGUELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC HENGUELLE

Sources des informations sur GAEC HENGUELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC HENGUELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC HENGUELLE ?
GAEC HENGUELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC HENGUELLE ?
Le profil de GAEC HENGUELLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC HENGUELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC HENGUELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC HENGUELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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