GAEC GASSEAU - Permis de construire et DP

Active
378774756 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1990

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC GASSEAU

GAEC GASSEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orbigny.

Profil et organisation

GAEC GASSEAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 37460 à ORBIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC GASSEAU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1990
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC GASSEAU

Activité d’urbanisme de GAEC GASSEAU

GAEC GASSEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 25/07/2019 - 27/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC GASSEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/07/2019 - 27/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC GASSEAU

2 autorisations sur la période 25/07/2019 - 27/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Orbigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC GASSEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Guionniere, Orbigny (37460) PC Locaux YL14, YL19 159 149 m² 1 069 m² 2025/03/27
La Guionniere, Orbigny (37460) PC Locaux YL4 211 150 m² 2 824 m² 2019/07/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC GASSEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC GASSEAU

Sources des informations sur GAEC GASSEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC GASSEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC GASSEAU ?
GAEC GASSEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC GASSEAU ?
Le profil de GAEC GASSEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC GASSEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC GASSEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC GASSEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides