GAEC GARNIER - Permis de construire et DP

Active
434406658 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2001

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC GARNIER

GAEC GARNIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Parigné.

Profil et organisation

GAEC GARNIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35133 à Parigné.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC GARNIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/2001

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC GARNIER

Activité d’urbanisme de GAEC GARNIER

GAEC GARNIER compte 1 autorisation recensée sur la période 23/06/2016 - 23/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC GARNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/06/2016 - 23/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC GARNIER

1 autorisation sur la période 23/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Parigné.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC GARNIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC GARNIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC GARNIER

Sources des informations sur GAEC GARNIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC GARNIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC GARNIER ?
GAEC GARNIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC GARNIER ?
Le profil de GAEC GARNIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC GARNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC GARNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC GARNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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