GAEC GAILLARD - Permis de construire et DP

Active
398616961 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/08/1994

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC GAILLARD

GAEC GAILLARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thénezay.

Profil et organisation

GAEC GAILLARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 79390 à THENEZAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC GAILLARD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/08/1994

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC GAILLARD

Activité d’urbanisme de GAEC GAILLARD

GAEC GAILLARD compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2013 - 25/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC GAILLARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/06/2013 - 25/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC GAILLARD

2 autorisations sur la période 17/06/2013 - 25/06/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Thénezay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC GAILLARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Brelutiere, Thénezay (79390) PC Locaux ZV82 4 050 m² 882 m² 2013/06/25
La Brelutiere, Thénezay (79390) PC Locaux ZV75, ZV76 9 900 m² 628 m² 2013/06/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC GAILLARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC GAILLARD

Sources des informations sur GAEC GAILLARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC GAILLARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC GAILLARD ?
GAEC GAILLARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC GAILLARD ?
Le profil de GAEC GAILLARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC GAILLARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC GAILLARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC GAILLARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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