GAEC FRUCTIDOR - Permis de construire et DP

Active
353930845 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 21/02/1990

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC FRUCTIDOR

GAEC FRUCTIDOR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rebeuville.

Profil et organisation

GAEC FRUCTIDOR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 88300 REBEUVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC FRUCTIDOR
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
21/02/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC FRUCTIDOR

Activité d’urbanisme de GAEC FRUCTIDOR

GAEC FRUCTIDOR compte 2 autorisations recensées sur la période 13/05/2013 - 21/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FRUCTIDOR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/05/2013 - 21/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC FRUCTIDOR

2 autorisations sur la période 13/05/2013 - 21/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Rebeuville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FRUCTIDOR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Feunier, Rebeuville (88300) PC Locaux ZC99 59 516 m² 704 m² 2015/08/21
Le Fumier, Rebeuville (88300) PC Locaux ZC99 59 516 m² 1 125 m² 2013/05/13

Répartition géographique des autorisations de GAEC FRUCTIDOR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC FRUCTIDOR

Sources des informations sur GAEC FRUCTIDOR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC FRUCTIDOR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC FRUCTIDOR ?
GAEC FRUCTIDOR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC FRUCTIDOR ?
Le profil de GAEC FRUCTIDOR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC FRUCTIDOR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC FRUCTIDOR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC FRUCTIDOR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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