GAEC FONTENAY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC FONTENAY
GAEC FONTENAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montsenelle.
Profil et organisation
GAEC FONTENAY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50250 à MONTSENELLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC FONTENAY
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1918
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC FONTENAY
Activité d’urbanisme de GAEC FONTENAY
GAEC FONTENAY compte 2 autorisations recensées sur la période 03/04/2019 - 16/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FONTENAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC FONTENAY
2 autorisations sur la période 03/04/2019 - 16/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Montsenelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FONTENAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue De La Vieille Eglise Lithaire, Montsenelle (50250) | PC Locaux | AL130, AL131 | 38 085 m² | 554 m² | 2023/06/16 |
| 18 Route De La Vieille Eglise Lithaire, Montsenelle (50250) | PC Locaux | AL130, AL131 | 38 085 m² | 94 m² | 2019/04/03 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC FONTENAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC FONTENAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC FONTENAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.