GAEC FERME LE CHENE - Permis de construire et DP

Active
833107030 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC FERME LE CHENE

GAEC FERME LE CHENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jugy.

Profil et organisation

GAEC FERME LE CHENE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71240 à JUGY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC FERME LE CHENE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/11/2017

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC FERME LE CHENE

Activité d’urbanisme de GAEC FERME LE CHENE

GAEC FERME LE CHENE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/09/2023 - 03/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FERME LE CHENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/09/2023 - 03/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC FERME LE CHENE

2 autorisations sur la période 28/09/2023 - 03/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Jugy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FERME LE CHENE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
529 Rue Du Chene, Jugy (71240) PC Locaux ZB4, A94 49 105 m² 66 m² 2024/05/03
Rue Du Chene Au Chene, Jugy (71240) PC Locaux ZB5 33 240 m² 212 m² 2023/09/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC FERME LE CHENE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC FERME LE CHENE

Sources des informations sur GAEC FERME LE CHENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC FERME LE CHENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC FERME LE CHENE ?
GAEC FERME LE CHENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC FERME LE CHENE ?
Le profil de GAEC FERME LE CHENE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC FERME LE CHENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC FERME LE CHENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC FERME LE CHENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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