GAEC FERME H ET L - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Manche (50)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC FERME H ET L
GAEC FERME H ET L est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Percy-en-Normandie.
Profil et organisation
GAEC FERME H ET L est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 50410 PERCY-EN-NORMANDIE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC FERME H ET L
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2020
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC FERME H ET L
Activité d’urbanisme de GAEC FERME H ET L
GAEC FERME H ET L compte 3 autorisations recensées sur la période 27/11/2020 - 27/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FERME H ET L, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC FERME H ET L
3 autorisations sur la période 27/11/2020 - 27/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Percy-en-Normandie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FERME H ET L dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Le Hamel Lelegard Percy, Percy-en-Normandie (50410) | PC Locaux | YM7 | 23 133 m² | 451 m² | 2023/09/27 |
| 1 Le Hamel Lelegard, Percy-en-Normandie (50410) | PC Locaux | YM7 | 23 133 m² | 247 m² | 2021/04/22 |
| 1 Le Hamel Lelegard Percy, Percy-en-Normandie (50410) | PC Locaux | YM7 | 23 133 m² | 47 m² | 2020/11/27 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC FERME H ET L
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC FERME H ET L
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC FERME H ET L
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.