GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS - Permis de construire et DP

Active
431420090 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/03/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS

GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charbonnières-les-Vieilles.

Profil et organisation

GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63410 à CHARBONNIERES-LES-VIEILLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
15/03/2000

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS

Activité d’urbanisme de GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS

GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2013 - 08/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/04/2013 - 08/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS

2 autorisations sur la période 17/04/2013 - 08/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Charbonnières-les-Vieilles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu- Rochegude, Charbonnières-les-Vieilles (63410) PC Locaux YX7 36 787 m² 2 168 m² 2020/06/08
Les Forges, Charbonnières-les-Vieilles (63410) PC Locaux XA7 36 919 m² 526 m² 2013/04/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS

Sources des informations sur GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS ?
GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS ?
Le profil de GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC ELEVAGE DES BEAUMES-RANCE PERE ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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