GAEC ELEVAGE COMEAU - Permis de construire et DP

Active
429563844 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 13/02/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC ELEVAGE COMEAU

GAEC ELEVAGE COMEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Eusèbe.

Profil et organisation

GAEC ELEVAGE COMEAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71210 à SAINT-EUSEBE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC ELEVAGE COMEAU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
13/02/2000

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC ELEVAGE COMEAU

Activité d’urbanisme de GAEC ELEVAGE COMEAU

GAEC ELEVAGE COMEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 09/09/2013 - 24/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ELEVAGE COMEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/09/2013 - 24/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC ELEVAGE COMEAU

2 autorisations sur la période 09/09/2013 - 24/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Eusèbe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ELEVAGE COMEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Fiottte, Saint-Eusèbe (71210) PC Locaux B362 17 150 m² 2 842 m² 2016/06/24
L Ouche, Saint-Eusèbe (71210) PC Logement B367, B368 4 069 m² 129 m² 2013/09/09

Répartition géographique des autorisations de GAEC ELEVAGE COMEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC ELEVAGE COMEAU

Sources des informations sur GAEC ELEVAGE COMEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC ELEVAGE COMEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC ELEVAGE COMEAU ?
GAEC ELEVAGE COMEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC ELEVAGE COMEAU ?
Le profil de GAEC ELEVAGE COMEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC ELEVAGE COMEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC ELEVAGE COMEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC ELEVAGE COMEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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