2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC DUBOIS LEBON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neuville-Ferrières.
GAEC DUBOIS LEBON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 76270 à Neuville-Ferrières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DUBOIS LEBON compte 2 autorisations recensées sur la période 21/04/2022 - 12/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DUBOIS LEBON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/04/2022 - 12/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Neuville-Ferrières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DUBOIS LEBON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1750 Chemin Du Mont Jean, Neuville-Ferrières (76270) | DP Locaux | AM38, AM39 | 61 676 m² | 6 m² | 2024/12/12 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1750 Chemin Le Mont Jean, Neuville-Ferrières (76270) | PC Locaux | AM38, AM39 | 137 940 m² | 726 m² | 2022/04/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
