GAEC DU VIEUX PONT - Permis de construire et DP

Active
325805620 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/1982

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DU VIEUX PONT

GAEC DU VIEUX PONT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Aumetz.

Profil et organisation

GAEC DU VIEUX PONT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 57570 à BASSE-RENTGEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU VIEUX PONT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/11/1982
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU VIEUX PONT

Activité d’urbanisme de GAEC DU VIEUX PONT

GAEC DU VIEUX PONT compte 3 autorisations recensées sur la période 13/05/2013 - 07/07/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU VIEUX PONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/05/2013 - 07/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU VIEUX PONT

3 autorisations sur la période 13/05/2013 - 07/07/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Aumetz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU VIEUX PONT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Fixem (57570) PC Locaux 52 m² 2021/07/07
Adresse Non Renseignée, Aumetz (57710) PC Locaux 17 m² 2015/10/12
Adresse Non Renseignée, Gavisse (57570) PC Locaux 450 m² 2013/05/13

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU VIEUX PONT

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU VIEUX PONT

Sources des informations sur GAEC DU VIEUX PONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU VIEUX PONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU VIEUX PONT ?
GAEC DU VIEUX PONT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU VIEUX PONT ?
Le profil de GAEC DU VIEUX PONT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU VIEUX PONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU VIEUX PONT concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU VIEUX PONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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