GAEC DU VERSANT DU SOLEIL - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Haut-Rhin (68)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DU VERSANT DU SOLEIL
GAEC DU VERSANT DU SOLEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hohrod.
Profil et organisation
GAEC DU VERSANT DU SOLEIL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 68140 HOHROD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU VERSANT DU SOLEIL
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2002
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU VERSANT DU SOLEIL
Activité d’urbanisme de GAEC DU VERSANT DU SOLEIL
GAEC DU VERSANT DU SOLEIL compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2013 - 25/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU VERSANT DU SOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU VERSANT DU SOLEIL
2 autorisations sur la période 17/04/2013 - 25/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Hohrod.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU VERSANT DU SOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 A Route De Weier, Hohrod (68140) | PC Locaux | 03236, 03237 | 6 356 m² | 152 m² | 2019/10/25 |
| Du Breuil, Hohrod (68140) | PC Locaux | 3328, 3250 | 7 581 m² | 63 m² | 2013/04/17 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU VERSANT DU SOLEIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU VERSANT DU SOLEIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU VERSANT DU SOLEIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.