GAEC DU VAL POILLEY - Permis de construire et DP

Active
397716077 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1994

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU VAL POILLEY

GAEC DU VAL POILLEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Val-Saint-Père.

Profil et organisation

GAEC DU VAL POILLEY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50300 au Val-Saint-Père.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU VAL POILLEY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/1994

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU VAL POILLEY

Activité d’urbanisme de GAEC DU VAL POILLEY

GAEC DU VAL POILLEY compte 2 autorisations recensées sur la période 03/10/2016 - 27/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU VAL POILLEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/10/2016 - 27/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU VAL POILLEY

2 autorisations sur la période 03/10/2016 - 27/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement au Val-Saint-Père.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU VAL POILLEY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Challenge, Le Val-Saint-Père (50300) PC Locaux ZC77 31 270 m² 498 m² 2020/08/27
Adresse Non Renseignée, Le Val-Saint-Père (50300) PC Locaux 2 246 m² 2016/10/03

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU VAL POILLEY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU VAL POILLEY

Sources des informations sur GAEC DU VAL POILLEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU VAL POILLEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU VAL POILLEY ?
GAEC DU VAL POILLEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU VAL POILLEY ?
Le profil de GAEC DU VAL POILLEY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU VAL POILLEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU VAL POILLEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU VAL POILLEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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