GAEC DU TRABES - Permis de construire et DP

Active
510791247 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2009

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU TRABES

GAEC DU TRABES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Massals.

Profil et organisation

GAEC DU TRABES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 81250 à MASSALS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU TRABES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/02/2009

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU TRABES

Activité d’urbanisme de GAEC DU TRABES

GAEC DU TRABES compte 2 autorisations recensées sur la période 05/05/2019 - 07/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU TRABES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/05/2019 - 07/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU TRABES

2 autorisations sur la période 05/05/2019 - 07/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Massals.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU TRABES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village, Massals (81250) PC Locaux AP133, AP135 14 466 m² 2 365 m² 2025/05/07
Le Trabes, Massals (81250) PC Locaux AR1, AP21 38 163 m² 90 m² 2019/05/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU TRABES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU TRABES

Sources des informations sur GAEC DU TRABES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU TRABES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU TRABES ?
GAEC DU TRABES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU TRABES ?
Le profil de GAEC DU TRABES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU TRABES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU TRABES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU TRABES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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