GAEC DU TILLY - Permis de construire et DP

Active
829298090 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2017

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU TILLY

GAEC DU TILLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-Lestra.

Profil et organisation

GAEC DU TILLY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 42110 à SAINT-MARTIN-LESTRA.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU TILLY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/2017

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU TILLY

Activité d’urbanisme de GAEC DU TILLY

GAEC DU TILLY compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2017 - 17/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU TILLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/07/2017 - 17/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU TILLY

2 autorisations sur la période 28/07/2017 - 17/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-Lestra.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU TILLY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
712 Chemi Chemin Du Thilly, Saint-Martin-Lestra (42110) PC Locaux AP1, AP3 14 000 m² 358 m² 2023/10/17
Tilly, Saint-Martin-Lestra (42110) PC Locaux AP1, AP146 3 338 m² 414 m² 2017/07/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU TILLY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU TILLY

Sources des informations sur GAEC DU TILLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU TILLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU TILLY ?
GAEC DU TILLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU TILLY ?
Le profil de GAEC DU TILLY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU TILLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU TILLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU TILLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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