GAEC DU THIERS- PERONNIER - Permis de construire et DP

Active
340501808 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/1987

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU THIERS- PERONNIER

GAEC DU THIERS- PERONNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belmont-Tramonet.

Profil et organisation

GAEC DU THIERS- PERONNIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 73330 à BELMONT-TRAMONET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU THIERS- PERONNIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/03/1987

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU THIERS- PERONNIER

Activité d’urbanisme de GAEC DU THIERS- PERONNIER

GAEC DU THIERS- PERONNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 26/10/2016 - 08/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU THIERS- PERONNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/10/2016 - 08/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU THIERS- PERONNIER

2 autorisations sur la période 26/10/2016 - 08/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Belmont-Tramonet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU THIERS- PERONNIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Pressoir, Belmont-Tramonet (73330) PC Locaux B1223, B1224 14 410 m² 1 162 m² 2020/10/08
525A Rte Du Village, Belmont-Tramonet (73330) PC Locaux B1231 3 604 m² 123 m² 2016/10/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU THIERS- PERONNIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC DU THIERS- PERONNIER

Sources des informations sur GAEC DU THIERS- PERONNIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU THIERS- PERONNIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU THIERS- PERONNIER ?
GAEC DU THIERS- PERONNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU THIERS- PERONNIER ?
Le profil de GAEC DU THIERS- PERONNIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU THIERS- PERONNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU THIERS- PERONNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU THIERS- PERONNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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