GAEC DU TERROIR - Permis de construire et DP

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327902581 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC DU TERROIR

GAEC DU TERROIR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Combourg.

Profil et organisation

GAEC DU TERROIR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35270 à COMBOURG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU TERROIR
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/07/1983

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU TERROIR

Activité d’urbanisme de GAEC DU TERROIR

GAEC DU TERROIR compte 3 autorisations recensées sur la période 09/03/2018 - 16/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU TERROIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/03/2018 - 16/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU TERROIR

3 autorisations sur la période 09/03/2018 - 16/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Combourg.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU TERROIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Tranmel, Combourg (35270) PC Locaux H747, H748 46 342 m² 623 m² 2019/02/16
La Saudrais, Combourg (35270) PC Locaux I0842, I0841 99 906 m² 1 596 m² 2018/08/06
Le Tranmel, Combourg (35270) PC Locaux H0667, H0673 171 685 m² 5 391 m² 2018/03/09

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU TERROIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU TERROIR

Sources des informations sur GAEC DU TERROIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU TERROIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU TERROIR ?
GAEC DU TERROIR est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU TERROIR ?
Le profil de GAEC DU TERROIR recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU TERROIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU TERROIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU TERROIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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