GAEC DU SEIGLE - Permis de construire et DP

Active
505396523 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/2008

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU SEIGLE

GAEC DU SEIGLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vincly.

Profil et organisation

GAEC DU SEIGLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 62310 à VINCLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU SEIGLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/06/2008

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU SEIGLE

Activité d’urbanisme de GAEC DU SEIGLE

GAEC DU SEIGLE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/08/2016 - 22/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU SEIGLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/08/2016 - 22/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU SEIGLE

2 autorisations sur la période 08/08/2016 - 22/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Vincly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU SEIGLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin D'exploitation N_40, Vincly (62310) PC Locaux ZE80, ZE79 85 997 m² 1 004 m² 2016/08/22
Chenmin D'exploitation N_4, Vincly (62310) PC Locaux ZE80, ZE79 85 915 m² 147 m² 2016/08/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU SEIGLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU SEIGLE

Sources des informations sur GAEC DU SEIGLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU SEIGLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU SEIGLE ?
GAEC DU SEIGLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU SEIGLE ?
Le profil de GAEC DU SEIGLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU SEIGLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU SEIGLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU SEIGLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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