GAEC DU ROCHER - Permis de construire et DP

Cessée
439631664 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/2001

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DU ROCHER

GAEC DU ROCHER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amanzé.

Profil et organisation

GAEC DU ROCHER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 71800 à Amanzé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC DU ROCHER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/11/2001

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU ROCHER

Activité d’urbanisme de GAEC DU ROCHER

GAEC DU ROCHER compte 1 autorisation recensée sur la période 19/03/2013 - 19/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU ROCHER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/03/2013 - 19/03/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU ROCHER

1 autorisation sur la période 19/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Amanzé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU ROCHER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Rocher, Amanzé (71800) PC Locaux B229, B230 9 025 m² 300 m² 2013/03/19

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU ROCHER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU ROCHER

Sources des informations sur GAEC DU ROCHER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU ROCHER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU ROCHER ?
GAEC DU ROCHER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU ROCHER ?
Le profil de GAEC DU ROCHER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU ROCHER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU ROCHER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU ROCHER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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