2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
GAEC DU RIVOLET est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paulx.
GAEC DU RIVOLET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44270 à Paulx.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC DU RIVOLET compte 4 autorisations recensées sur la période 28/03/2013 - 30/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU RIVOLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/03/2013 - 30/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Paulx.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU RIVOLET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Brosse, Paulx (44270) | PC Locaux | D625 | 4 490 m² | 9 m² | 2016/05/30 |
| La Brosse, Paulx (44270) | PC Locaux | D1177 | 3 075 m² | 238 m² | 2016/05/30 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Brosse, Paulx (44270) | PC Locaux | D629, D628 | 9 276 m² | 650 m² | 2013/03/28 |
| La Brosse, Paulx (44270) | PC Locaux | D622 | 6 848 m² | 511 m² | 2013/03/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
