GAEC DU PRIEURE - Permis de construire et DP

Active
329531883 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1984

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU PRIEURE

GAEC DU PRIEURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Passais Villages.

Profil et organisation

GAEC DU PRIEURE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61350 à PASSAIS VILLAGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU PRIEURE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
GAEC DU PRIEURE
Date de création
01/04/1984

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU PRIEURE

Activité d’urbanisme de GAEC DU PRIEURE

GAEC DU PRIEURE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/12/2013 - 10/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PRIEURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/12/2013 - 10/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU PRIEURE

2 autorisations sur la période 17/12/2013 - 10/01/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Passais Villages.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PRIEURE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Hurliere, Passais Villages (61350) PC Locaux ZH118 234 132 m² 656 m² 2014/01/10
Le Prieure, Passais Villages (61350) PC Locaux ZP65 116 750 m² 736 m² 2013/12/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PRIEURE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU PRIEURE

Sources des informations sur GAEC DU PRIEURE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU PRIEURE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU PRIEURE ?
GAEC DU PRIEURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU PRIEURE ?
Le profil de GAEC DU PRIEURE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU PRIEURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU PRIEURE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU PRIEURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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