GAEC DU PIC DE BURE - Permis de construire et DP

Active
389562133 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1993

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC DU PIC DE BURE

GAEC DU PIC DE BURE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dévoluy.

Profil et organisation

GAEC DU PIC DE BURE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 05250 à Dévoluy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU PIC DE BURE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/1993

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU PIC DE BURE

Activité d’urbanisme de GAEC DU PIC DE BURE

GAEC DU PIC DE BURE compte 1 autorisation recensée sur la période 26/02/2025 - 26/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PIC DE BURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/02/2025 - 26/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU PIC DE BURE

1 autorisation sur la période 26/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Dévoluy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PIC DE BURE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PIC DE BURE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC DU PIC DE BURE

Sources des informations sur GAEC DU PIC DE BURE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU PIC DE BURE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU PIC DE BURE ?
GAEC DU PIC DE BURE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU PIC DE BURE ?
Le profil de GAEC DU PIC DE BURE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU PIC DE BURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU PIC DE BURE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU PIC DE BURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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