GAEC DU PETIT CLOS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC DU PETIT CLOS
GAEC DU PETIT CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellou-en-Houlme.
Profil et organisation
GAEC DU PETIT CLOS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61220 à BELLOU-EN-HOULME.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU PETIT CLOS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1989
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU PETIT CLOS
Activité d’urbanisme de GAEC DU PETIT CLOS
GAEC DU PETIT CLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/07/2016 - 22/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PETIT CLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU PETIT CLOS
2 autorisations sur la période 25/07/2016 - 22/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bellou-en-Houlme.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PETIT CLOS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Petit Clos, Bellou-en-Houlme (61220) | PC Locaux | YK60, YK62 | 81 250 m² | 280 m² | 2022/09/22 |
| Le Petit Clos, Bellou-en-Houlme (61220) | PC Locaux | YK59, YK60 | 83 550 m² | 1 147 m² | 2016/07/25 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PETIT CLOS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU PETIT CLOS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU PETIT CLOS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.